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Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 16 février 2017

Compte-rendu du Conseil municipal du 16 février 2017

 

Etaient présents : Mmes et Mrs VÉRON Louis, GIFFARD Denis, POULARD Annick, MESSE Christine, REGEREAU Dominique, BLANCHET Joëlle, PAILLARD Vincent, MASMOUDI Abdellatif, HEMON Fabienne, BONY William.

 

Etaient absents excusés: M. GAUMÉ Frédéric ayant donné pouvoir à M. PAILLARD Vincent, Mmes DROUAULT Stéphanie et MARQUET Marie-Annick.

 

Président de séance : M. VÉRON Louis

 

Secrétaire de séance : Mme POULARD Annick

 

 

Ordre du jour :

-Délibération pour nouvelle convention OGEC

  • ADOPTION DU PV DU 26/01/2017

 

Monsieur GIFFARD Denis s’abstient pour l’adoption du PV. Monsieur le Maire lui demande pourquoi ?

Monsieur GIFFARD Denis indique qu’il a dit des choses qui n’ont pas été mises sur le PV.

 

Adopté à la majorité.

  • OGEC

Délibération pour nouvelle convention OGEC

Monsieur le Maire présente la nouvelle convention de prise en charge communale des dépenses de fonctionnement des classes primaire et maternelle de l’école privée qui remplace la convention du 21 juin 2007.

Celle-ci a pour objet de définir les conditions de financement par la commune de Montjean, le montant de la participation communale, les modalités de versement, les effectifs pris en compte et les obligations de chaque partie.

 

 

Il est précisé qu’un entretien a eu lieu entre Monsieur le Maire et Madame QUÉLIN, Présidente

de l’OGEC pour la mise à jour de la convention.

« La convention n’est plus bonne, les signataires ne sont plus les mêmes. »

Exceptionnellement, le premier trimestre 2017, sera payé mensuellement, ensuite trimestriellement,

le 05 avril, le 05 juillet et le 05 octobre 2017.

 

Il faudra mandater cette participation, 15 jours avant la date d’échéance pour que la trésorerie puisse

respecter et faire le paiement dans les délais.

 

Une demande doit être faite à l’OGEC afin qu’il fasse suivre à la mairie, le document sur son

fonctionnement présenté lors de leur Assemblée Générale.

 

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer

la convention.

La séance est levée à 20h15

Il est rappelé que la prochaine réunion de CM est prévue le 02 mars 2017 à 20h00