• PDF

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 30 juin 2017

Compte-rendu du Conseil municipal du 30 juin 2017

 

ÉTAIENT PRÉSENTS : Mmes et Mrs VERON Louis, GIFFARD Denis, POULARD Annick, MESSE Christine, BONY William, REGEREAU Dominique, BLANCHET Joëlle, MASMOUDI Abdellatif

 

ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS: M. GAUMÉ Frédéric, M. PAILLARD Vincent, Mme DROUAULT Stéphanie, Mme MARQUET Marie-Annick

 

Président de séance : M. VÉRON Louis

 

Secrétaire de séance : Mme MESSÉ Christine

 

Ordre du jour :

-Elections des délégués et suppléants

-Installation antenne free mobile

-Modification des rythmes scolaires

 

 

  • ÉLECTIONS SÉNATORIALES

Elections des délégués et suppléants

Après avoir mis en place le bureau électoral en application de l’article R133 du code électoral composé par le Président, Monsieur VÉRON Louis, d’une secrétaire, Madame POULARD Annick, les deux conseillers municipaux les plus jeunes et les deux conseillers les plus âgés à l’ouverture du scrutin à savoir, Messieurs BONY William et REGEREAU Dominique et, Madame BLANCHET Joëlle et Monsieur MASMOUDI Abdellatif.

 

Le nombre de délégués à élire est de 3 et le nombre de suppléants est de 3.

 

Il est proposé au Conseil Municipal de :

-procéder à l’élection des délégués et des suppléants en vue de l’élection des sénateurs par un scrutin de liste, sans débat, à la représentation proportionnelle suivant la plus forte moyenne sans panachage, ni vote préférentiel.

 

Une liste de candidats respectant les règles de parité a été déposée avant l’ouverture du scrutin.

 

Sont candidats :

Liste présentée : « Ensemble pour Montjean »

-Monsieur VÉRON Louis,

-Madame POULARD Annick,

-Monsieur GIFFARD Denis,

-Madame MESSÉ Christine,

-Monsieur MASMOUDI Abdellatif,

-Madame BLANCHET Joëlle.

 

Après un vote à bulletin secret, et après avoir procédé au dépouillement sous le contrôle du bureau électoral, les résultats sont proclamés.

Sont élus :

Liste « Ensemble pour Montjean » avec 8 suffrages obtenus soit 3 mandats de délégués et 3 mandats de suppléants.

 

Par conséquent

sont élus délégués pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2017:

-Monsieur VÉRON Louis,

-Madame POULARD Annick,

-Monsieur GIFFARD Denis,

sont élus suppléants pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2017 :

-Madame MESSÉ Christine,

-Monsieur MASMOUDI Abdellatif,

-Madame BLANCHET Joëlle,

 

  • FREE MOBILE

Installation antenne free mobile

La société Free Mobile souhaite installer une antenne relais de téléphonie mobile sur le parking

de la salle des fêtes, parcelle cadastrée B 559.

L’implantation permettra une meilleure couverture.

La convention entre la commune de Montjean et Free Mobile comprend les éléments principaux

suivants :

-durée : 12 ans reconductible par période de 6 années

-redevance : 2500€/an

-installation d’équipements d’éclairage du parking de l’Espace Montjoannis.

 

 

Le Conseil Municipal après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré décide à l’unanimité :

-d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention et donne son accord pour la mise en place

du pylône parcelle B 559.

-d’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire au bon déroulement de ce dossier.

 

Monsieur GIFFARD Denis fait remarquer que l’éclairage du parking est à la charge de la commune,

lors de la réunion publique cela n’a pas été dit.

 

Concernant les projecteurs qui sont à la charge de la commune, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

décide d’attendre d’avoir des devis pour prendre une décision sur la partie éclairage.

 

  • RYTHMES SCOLAIRES

Modification des rythmes scolaires

Vu le décret n°2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques.

 

Vu l’avis du Conseil d’Ecole, en date du 27 juin 2017, favorable au retour à la semaine de 4 jours.

 

Dans ces conditions, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à 1 abstention et 7 voix pour :

-de ne pas continuer les temps d’activités périscolaires (TAP) et revenir à la semaine de 4 jours dès la rentrée 2017.

-de charger Monsieur le Maire d’en informer le directeur académique des services de l’éducation nationale et Madame la Directrice de l’école publique Chemin de Cocaigne.

 

Les nouveaux horaires d’école seront les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9h00-12h00 et 13h30-16h30

 

l QUESTIONS DIVERSES

 

La séance est levée à 20h46

La prochaine réunion de CM est prévue le jeudi 07 septembre 2017 à 20h30