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Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 décembre 2017

Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 décembre 2017

 

 

ÉTAIENT PRÉSENTS : Mmes et Mrs GIFFARD Denis, POULARD Annick, MESSE Christine, REGEREAU Dominique, BLANCHET Joëlle, GAUMÉ Frédéric, PAILLARD Vincent, DROUAULT Stéphanie, MASMOUDI Abdellatif.

 

ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS: M. VÉRON Louis ayant donné pouvoir à M. GIFFARD Denis, Mme MARQUET Marie-Annick ayant donné pouvoir à M. PAILLARD Vincent

ÉTAIT ABSENT NON EXCUSÉ : M. BONY William

Président de séance : M. GIFFARD Denis

 

Secrétaire de séance : M. MASMOUDI Abdellatif

 

 

Ordre du jour :

-Participation OGEC 2018

-Demande de financement transports école

-Décision modificative N°4

 

 

 

  • ADOPTION DU PV DU 16/11/2017

Madame POULARD Annick souhaite faire une remarque, dans le dernier compte-rendu, « il y a beaucoup d’apartés qui n’ont rien à voir avec l’ordre du jour. C’est aussi de ma faute, je n’aurais pas dû répondre à ceux-ci. »

Monsieur GIFFARD Denis dit « on aurait pu les faire figurer en questions diverses. »

Monsieur GIFFARD Denis indique que lors de la dernière réunion Monsieur le Maire avait signalé qu’il était présent à la réunion du Conseil Communautaire du 26 octobre 2017 (page 6 du compte-rendu), après vérification, il s’avère que ce n’est pas vrai. »

 

Monsieur PAILLARD Vincent signale que les comptes rendus sont bien rédigés, ce n’est pas évident.

 

Adopté à l’unanimité.

 

 

  • FINANCES

Participation OGEC 2018

Vu les dépenses de fonctionnement de l’école publique sur l’exercice 2017 et conformément à la        convention du 17/02/2017 sous contrat d’association, il est proposé d’arrêter la participation en faveur de l’OGEC pour 2018 à 45 231.78 (en 2017 : 50 188.70 €). Cette participation est versée au trimestre soit 11 307.96 par trimestre

Montant par élève : En maternelle : 1434.08 (18 maternelles domiciliés Montjean)

En primaire : 524.82 (37 primaires domiciliés Montjean)

Monsieur GIFFARD Denis signale que le virement doit être fait pour le 05 janvier 2018, d’où l’urgence

de cette réunion de Conseil Municipal.

Il indique également que le montant de la participation 2017 s’élevait à 50 188.70€, la différence

s’explique principalement, sur les charges de personnel, en effet en 2016, une ATSEM était en congé

maternité et a dû être remplacée.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte cette participation.

 

 

Demande de financement transports école

Dans le cadre du projet annuel d’école « Gigantissime », les classes de CM et de maternelle de l’école

publique se rendront à Vitré visiter les ateliers de l’association des Gais Lurons. Deux visites sont

programmées, la première le 23 janvier, la seconde au printemps. Le coût du transport par visite

s’élève à 162€.

 

Monsieur GIFFARD Denis indique « on délibère pour les deux transports, cette participation sera versée dans le cadre du budget alloué au financement des activités pédagogiques de l’école. On anticipe sur l’année 2018. ». Pour rappel, en 2017, le montant alloué à l’école publique pour cette participation s’élevait à 2202€.

Madame DROUAULT Stéphanie dit « la subvention est versée à l’année civile ? »

Monsieur GIFFARD Denis répond positivement.

Monsieur PAILLARD Vincent indique que pour chaque demande de financement d’une activité pédagogique, il faudrait qu’il y ait une présentation et un devis comme ceux présentés ici, que cette demande provienne d’une école ou de l’autre.

Madame MESSÉ Christine signale que cette année, les écoles étaient un peu perdues, car le mode de fonctionnement a changé par rapport aux années précédentes.

 

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte de financer ces deux   transports.

 

Décision modificative N°4

Monsieur GIFFARD Denis expose la décision modificative suivante :

Recettes de fonctionnement : chapitre 13 : article 6419 : remboursements sur rémunérations : +7000€

Recettes de fonctionnement : chapitre 70 : article 7067 : redevances et droits des services

périscolaires : +3000€

Dépenses de fonctionnement : chapitre 011 : article : 60628 : autres fournitures non stockées : +500€

Dépenses de fonctionnement : chapitre 011 : article : 611 : contrats de prestation de services : +1455€

Dépenses de fonctionnement : chapitre 011 : article 6156 : maintenance : +1040€

Dépenses de fonctionnement : chapitre 011 : article 6226 : honoraires : +6600€

Dépenses de fonctionnement : chapitre 011 : article 6231 : annonces et insertions : +405€

 

Monsieur GIFFARD Denis donne des explications :

- concernant l’article 6419, +7000€ c’est parce qu’il y a eu plus de remboursements d’assurance de

personnel que prévu au BP.

-concernant l’article 7067, +3000€ c’est parce qu’il y a eu plus de participation des familles.

-concernant l’article 60628, +500€ c’est parce qu’il y a eu plus de d’achats pour le service technique.

-concernant l’article 611, +1455€, c’est parce qu’il y a eu plus de repas en cantine.

-concernant l’article 6156, +1040€ c’est pour acquitter la facture concernant la rémunération d’entretien

des poteaux incendie

-concernant l’article 6226, +6600€ c’est pour acquitter la facture d’honoraires de M. GICQUEL.

-concernant l’article 6231, +405€, c’est pour acquitter la facture des annonces dans les

journaux pour le marché public.

 

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte la DM N°4.

 

 

  • QUESTIONS DIVERSES

-Monsieur PAILLARD Vincent demande où en est la demande faite par le club de la détente, concernant la création de terrain de boules à l’Espace Montjoannis, car le club reçoit des manifestations à caractère intercommunal en 2018.

Monsieur GIFFARD Denis indique que des devis n’ont pas été faits

Monsieur GAUMÉ Frédéric poursuit « c’est parce que c’est Monsieur le Maire qui devait faire le travail »

Monsieur GIFFARD Denis charge Madame MESSÉ Christine d’effectuer des demandes de devis.

Madame MESSÉ Christine indique qu’elle fera faire des devis de matériaux ainsi que des devis à des entreprises

 

-Monsieur PAILLARD Vincent indique que si le lotissement du Pré Vert se réalise, il faudra récupérer la terre végétale pour la mettre à l’Espace Montjoannis, puis rencaisser.

 

-Monsieur PAILLARD Vincent demande si Monsieur GERARD a eu une réponse à son courrier concernant les travaux à effectuer dans l’allée qui mène au Bourg du Chemin. « Ca s’en herbe au milieu. Il faut faire des devis. »

 

-Monsieur REGEREAU Dominique indique que le panneau de signalisation au rond-point, rue d’Anjou est tombé.

Monsieur GIFFARD Denis signale « c’est de la compétence du Conseil Départemental »

Monsieur PAILLARD Vincent dit « ils l’ont mis à terre. »

 

-Monsieur GAUMÉ Frédéric demande si une réponse a été donnée à la fanfare pour la mise à disposition d’un local. ?

Monsieur GIFFARD Denis dit « on n’a pas eu de demande. »

 

-Madame BLANCHET Joëlle indique que la partie du trottoir du côté de Madame GARRY, rue

du Vieux Château, n’a pas été faite, pourquoi plus d’un côté que de l’autre ?

Monsieur GIFFARD Denis indique « on attendait que les travaux du Pont soient terminés. »

 

 

La séance est levée à 20h27

La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée le 12 janvier 2018 à 20h00

 

 

  • INFORMATIONS

 

-planning travaux antenne Free Mobile

Démarrage des travaux en février (semaine 6), fin des travaux prévue semaine 16

Madame DROUAULT Stéphanie indique qu’à compter du 1er janvier 2018, Orange ne donne plus l’autorisation à Free d’utiliser ses réseaux.

 

-bulletin municipal

Monsieur GIFFARD Denis présente la couverture du prochain bulletin municipal sur le thème : « L’eau au cœur de notre village ».

Monsieur GAUMÉ Frédéric signale que Monsieur FERRAND est efficace et professionnel.

Madame POULARD Annick dit : « il a un rôle de conseil. »

Monsieur GIFFARD Denis indique que 21 artisans et commerçants ont pris un encart publicitaire dans le bulletin.

Un autre format d’encart sera proposé l’année prochaine.

 

-planning agents service enfance jeunesse

Présentation des différents plannings des agents du service

Madame POULARD Annick signale que la désinfection du centre de loisirs sera faite par Isabelle Duez, mardi 26 décembre. Elle a reçu une formation par la société Apro Hygiène lundi 18 décembre pour savoir quel produit utiliser en fonction des surfaces ou des objets. D’autres agents bénéficieront de cette formation.

 

Concernant les plannings de Linda et Marie-Line, des heures de préparation seront attribuées pour les vacances scolaires.

Madame MESSÉ Christine signale elles ont « 1.5h de réunion par semaine !! »

Madame POULARD Annick de répondre que Marie-Line a 1.5h tous les 15 jours car elle est à 19h hebdomadaire.

 

Concernant le personnel cantine

Monsieur PAILLARD Vincent indique « qu’il manque un chef »

Madame DROUAULT Stéphanie d’indiquer que le moment de la cantine n’est pas simple.

 

Concernant les ATSEM

Il est accordé 2,50 h de ménage à Isabelle et 2.25h de ménage à Charlotte

Madame MESSÉ Christine indique que du temps de Pierre, un tour des communes du canton avait été fait à propos du nombre d’heures de ménage attribué aux ATSEM. Il en était ressorti que le nombre d’heures affecté sur Montjean « était énorme. »

Madame DROUAULT Stéphanie dit « on s’est mis une balle dans le pied, en passant Charlotte

à 31h car si un jour il faut diminuer son nombre d’heures ça sera compliqué. »

Monsieur PAILLARD Vincent signale que les mercredis, elles ne travaillent pas alors qu’il y

aurait besoin.

 

-Compte-rendu commission enfance-jeunesse

Madame POULARD indique que le centre de loisirs affiche complet tous les mercredis. Un

quatrième agent est nécessaire.

Elle indique également que cet après-midi a eu lieu le spectacle de Noël du centre de loisirs

de 14h à 15h ; ce spectacle comprenait une partie de magie et une autre de ballons sculptés que les enfants ont pu emporter (princesse, chevalier, cygne, etc…). Un père noël a été confectionné pour le centre de loisirs.

Les enfants sont repartis enchantés.

Madame POULARD Annick remercie les membres du conseil municipal pour leur présence et leur aide, le personnel d’animation du centre de loisirs et Denis pour avoir fait le Père Noël.

Elle informe que les cadeaux de Noël reçus étaient : des mécanos, rubbick’s Cube, guitare, diabolo et playmobils ; chaque enfant présent est reparti avec un pochon de chocolats et de bonbons.

 

-Compte-rendu commission bâtiments

Madame MESSÉ Christine indique que Monsieur VIVIEN et les élèves du collège Gaston Lesnard ont démarré les travaux d’embellissement de la cour de l’école, le 15 décembre. Ils finaliseront le 21 décembre.

Elle précise que la petite maison sera installée plus tard, car celle-ci sera présentée lors de leurs portes ouvertes au mois de février.

Madame MESSÉ Christine précise que les élèves sont allés déjeuner au restaurant le 15 décembre et qu’ils remercient la municipalité.

Elle signale que le retard pris est dû principalement à une démotivation des élèves à un moment donné.